Gouvernance communale des ressources forestières au Burkina Faso : guide juridique (2011)

Auteurs:UICN BURKINA FASO

Le Guide juridique expose les principales règles qui régissent la gestion des forêts au Burkina Faso avec pour ambition de vulgariser ces textes auprès des conseils municipaux pour leur permettre de mieux s’en approprier, de connaître leurs droits mais aussi leurs devoirs en matière de gestion des forêts.

Aspects contemporains du droit de l'environnement en Afrique de l'Ouest et centrale (2008)

Auteurs: GRANIER Laurent

Cet ouvrage divisé en trois parties procède d'une prise de recul sur les questions abordées: d'aspects de droit national, on passe à la gestion d'écosystèmes partagés avant d'aborder les aspects de droit régional et international. Il met l'accent sur les sources supranationales du droit à travers deux exemples: les organisations d'intégration sous-régionales, en l'espèce l'UEMOA, et la nouvelle Convention Africaine sur la conservation de la nature et des ressources naturelles révisée.

Les conventions locales de gestion des ressources naturelles et de l'environnement: légalité et cohérence en droit sénégalais (2006)

Auteurs:GRANIER Laurent; UICN SENEGAL

Les CL GRN sont des outils juridiques très efficaces sur le terrain car procédant d'une concertation et d'une négociation, et donc d'un soutien à tous les niveaux: administration, administrés, partenaires. D'une grande diversité, les CL GRN peuvent porter sur une simple ressource, un groupe de ressources ou encore un écosystème entier.

Introduction à la convention africaine sur la conservation de la nature et des resources naturelles (2006)

Auteurs:UICN; UNEP; Union Africaine

La Convention Africaine sur la conservation de la nature et des ressources naturelles adoptée le 11 juillet 2003 à Maputo est le résultat d'un processus de révision de la convention initiale, adoptée à Alger en 1968. La nouvelle convention couvre un vaste domaine, incluant la gestion qualitative et quantitative de ressources naturelles telles que le sol, les terres, l'air, l'eau et les ressources biologiques.

Guide explicatif  du Protocole de Cartagena sur la prévention des risques biotechnologiques (2003)

Auteurs: MACKENZIE Ruth; BURHENNE-GUILMIN Françoise; UICN

Le Protocole de Cartagena a pour objectif  de contribuer à assurer un degré adéquat de protection pour le transfert, la manipulation et l'utilisation sans danger des organismes vivants modifiés résultants de la biotechnologie moderne qui pourraient avoir des effets défavorables sur la conservation et l'utilisation durable de la diversité biologique. C'est aussi un guide explicatif, visant à réunir une base d'informations sur le contenu et l'origine des dispositions du protocole.

Guide pour l'élaboration d'un cadre juridique et institutionnel relatif aux espèces exotiques et envahissantes (2000)

 Auteurs: SHINE Clara; WILLIAMS Nattley; GUNDLING Lothar; UICN

Ce guide a pour but de mettre à la disposition des législateurs et des décideurs des indicateurs et des informations pratiques pour l’élaboration ou le renforcement du cadre juridique et institutionnel relatif aux espèces exotiques envahissantes selon la CBD. Il examine aussi la pertinence ou l’applicabilité de dispositions relatives aux espèces exotiques dans le cadre des régimes relatifs aux organismes vivants modifiés et la biosécurité.

Mondialisation et droit de l'environnement : Actes du 1er séminaire international de droit de l'environnement : Rio + 10 (2002)

 Auteurs : Centre International de Droit de l'Environnement

Le droit de l’environnement a la tâche d’établir les normes indicatrices comme vérifier les nécessités d’usage des ressources environnementales. La mondialisation de l’environnement a conduit à la formulation des principes généraux du droit de l’environnement qui expriment un consensus visant à guider les comportements des acteurs publics et privés pour tout ce qui touche à l’environnement.

Vers un nouveau droit de l'environnement : Réunion mondiale des juristes et associations de droit de l'environnement (2003)

Auteurs: PRIEUR Michel; Centre International de Droit de l'Environnement

Cet ouvrage aborde de façon prospective le droit de l'environnement. Il s'agit pour les juristes de l'environnement de veiller au respect des acquis de ce droit, d'empêcher les régressions et de généraliser la formation et l'éducation au droit de l'environnement des étudiants, des magistrats, des avocats et de tous les juristes concernés.

 Les conventions locales au Sénégal: Mbédap à l'épreuve du temps (2009)

 Auteurs :IED AFRIQUE

Les conventions locales constituent des mécanismes qui trouvent leur fondement juridique dans le principe de libre administration des ressources naturelles tel que prévu par le code des collectivités locales. L'objet de ce numéro est de partager les leçons tirées de l'expérience de Mbédap au Sénégal sur l'adoption et l'application d'une convention local impliquant plusieurs villages.

 Les conventions locales au Burkina Faso: une diversité de pratiques (2009)

 Auteurs :SECK Mouhamadou Lamine; GUEYE Bara; IED AFRIQUE

Les conventions locales sont aujourd'hui, au Burkina Faso, un instrument assez consensuel de gestion durable et concertée des ressources naturelles par essence partagées. Elles visent à sortir du décalage récurrent entre normes locales et normes étatiques en définissant pour un espace donné, un ensemble de règles suffisamment consensuel accepté par les populations et tolérées par l'état parce que généralement compatibles avec les législations officielles.

Les Conventions locales au Mali: une grande nébuleuse juridique et un pragmatisme en GRN (2004)

 Auteurs :DJIRE Moussa; IED AFRIQUE

Les systèmes juridiques officiels et les institutions mis en place pour la GNR ont des difficultés à réglementer l'accès aux dites ressources. Face à cette situation les conventions locales sont apparues comme une alternative. Dans l'espace sahélien, et en particulier au Mali, des expériences de conventions locales sont menées en vue de promouvoir une gestion concertée des ressources naturelles.